Apple watch : la bataille des brevets empire, masimo pourrait bien gagner

La saga judiciaire entre Apple et Masimo s'intensifie. Après une interdiction d'importation aux États-Unis des modèles Apple Watch Series 9 et Ultra 2, la firme de Cupertino a dû retirer la fonction de suivi de l'oxygène sanguin de ses montres. Une décision qui ne semble pas suffire à apaiser les tensions.

Un juge penche en faveur de masimo, mais la décision finale tarde.

Un juge penche en faveur de masimo, mais la décision finale tarde.

Un juge de l'International Trade Commission (ITC) a récemment estimé que les nouveaux modèles d'Apple Watch ne contrefaisaient pas les brevets de Masimo relatifs au suivi de l'oxygène sanguin. Une nouvelle qui semble favorable à la société californienne, mais qui ne met pas fin au litige.

Le pleine commission de l'ITC devra examiner cette décision avant de la confirmer. Parallèlement, la Cour d'appel des États-Unis pour le Circuit fédéral a confirmé une décision de 2023, reconnaissant que le design des anciennes Apple Watch violait bien les brevets de Masimo. Apple se dit satisfait de la décision de l'ITC, tout en gardant la possibilité de faire appel de la décision de la Cour d'appel.

Masimo, quant à elle, n'a pas souhaité faire de commentaire. L'affaire est le fruit d'une longue bataille juridique, alimentée par des accusations de recrutement d'anciens employés de Masimo par Apple pour développer des technologies de pulse-oximétrie. La société californienne a d'ailleurs déposé de nombreuses plaintes infondées selon Apple, une affirmation que Masimo n'a pas encore souhaité contester.

La stratégie d'Apple a consisté à contourner l'interdiction en retirant temporairement la fonction de suivi de l'oxygène sanguin, puis en la réintroduisant via un nouveau système de traitement des données sur les appareils Apple (iPhone). Une manœuvre que Masimo ne voit probablement pas d'un bon œil.

La décision de l'ITC est donc un rebondissement dans un conflit complexe. Elle ne résout pas la question fondamentale de la propriété intellectuelle et laisse entrevoir une longue suite de batailles judiciaires. Mais la réintroduction de la fonction, même sous une forme différente, pourrait être perçue comme une tentative de minimiser les dégâts. L'impact à long terme sur la stratégie d'Apple reste à déterminer.

La bataille des brevets entre Apple et Masimo est loin d'être terminée. Et les enjeux financiers sont considérables.